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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R.C.D
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INSERT FLAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSERT FLAM
R.C.D. S.A.

Numéro de dépôt :
1392231
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/1997

Présentation de la marque INSERT FLAM

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) R.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSERT FLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.C.D domicilié(e) Aire industrielle Nord, 66600 RIVESALTES. - France.

La marque INSERT FLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSERT FLAM est expirée depuis le 30 janvier 1997.

R.C.D a également déposé les autres marques suivantes : PHENIX , SUPER STAR FLAM , L'INSERABLE


R.C.D. S.A. - Aire industrielle Nord, 66600 RIVESALTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Appareils de chauffage en fonte (fonte brute noire, fonte polie à l'ancienne, fonte laitonnée), avec un ou deux retours vitrés, qui s'inserent dans toutes les cheminées existantes, peuvent être équipés d'un convecteur (convection naturelle) ou équipés d'une turbine et deviennent générateur d'air chaud. Existent en différentes dimensions.